MENTIONS LÉGALES

Création site Internet

Direction artistique & graphisme :
Gayanée DÉDÉYAN-BÉREYZIAT

Intégration & Développement :
Agence de communication, CANAL CREATIVE

Conditions d’utilisation

Ce site est accessible par les url suivants : www.alpha1-france.org et il est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par les éditeurs du site.
Ces mêmes éditeurs ne sauraient être tenus pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si, toutefois, vous constatez une erreur, une omission ou encore ce qui s’apparente à un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler sur notre formulaire de contact en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Les photos sont bien évidemment non contractuelles et ne sauraient représenter l’authenticité d’une entreprise ou société. Leur seule utilité étant de d’agrémenter le design retro futuriste de ce site Internet.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend l’un des deux éditeurs du site mis en cause. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Confidentialité

Données personnelles
ADAAT Alpha1-France ne collecte vos données personnelles qu’afin de répondre à vos demandes. A cet effet, vos données personnelles peuvent être partagées en interne. Celles-ci ne feront en revanche l’objet d’aucun autre traitement, processus de décision automatisé, ou transfert extérieur à la commune, pour tout autre usage, sans consentement préalable écrit de votre part. En conformité avec la Loi informatique et libertés, vous avez un droit d’accès à l’ensemble de vos données personnelles collectées par ADAAT Alpha1-France, et disposez d’un droit de rectification de celles-ci en cas d’inexactitude, ou de complément, dans les meilleurs délais, en écrivant par email à .

Propriété intellectuelle et Copyright©
La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont ADAAT Alpha1-France sont les seuls titulaires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de www.alpha1-france.org. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
www.alpha1-france.org est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.